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Compte-rendu du Groupe de travail du 28 août 2015

dimanche 30 août 2015

Ordre du jour :

  1. 2e phase d’ajustement
  2. Points sur les INEAT / EXEAT
  3. Questions diverses

Déclarations préalables

En préambule, le SNUipp-FSU a souhaité faire une déclaration intitulée « C’est quand, la rentrée ? ». Nous avons rappelé au DASEN que suite à son courrier du mois de juin, les conditions de rentrée sont compliquées puisque des enseignants sont souvent présents dès ce vendredi dans leur école (voire avant), que des PES sont même invités à contacter les écoles ce jour-là, alors que cette journée de travail n’est pas comptée. Le SNUipp-FSU a rappelé son souhait de voir toutes les heures de travail comptabilisées, par exemple déduites des 108h. Trop de travail « invisible » dans notre profession. La secrétaire générale de la DSDEN a d’ailleurs rappelé que la ministre s’était engagée en cas d’accident à couvrir les enseignants qui seraient présents dans leur école, ce jour-là.

1) Mouvement : 2e phase d’ajustement

Suite à la première phase d’ajustement, il reste 41 personnes non nommées ainsi que 13 nouveaux INEAT, soit 54 personnes qui sont affectées selon leur rang de barème selon les règles de voeux secteurs utilisés pour la première phase d’ajustement. 12 collègues ont été nommés en surnombre dans les écoles. Leur nomination aura lieu au groupe de travail du mercredi 12 septembre. Les INEAT n’ayant pu participer au premier mouvement, ont pu remplir une fiche similaire à celle de l’an passé pour définir l’ordre de leurs secteurs de manière plus fine. Ces conditions de nominations différentes devraient être rediscutées en janvier prochain pour un traitement équitable, lors de la rédaction des règles de mouvement revue annuellement. 31 postes sont vacants, d’autres postes sont des absences longues (congés...), d’autres des affectations provisoires qui seront modifiés à l’issue des opérations de carte scolaire le 1er septembre, lors du groupe de travail du 2 septembre. La DSDEN nous a fourni la liste des affectations auxquelles elle a procédées.

Des révisions de nomination ont été déposées en cas d’affectations complexes et de situations particulières. Elles ont été examinées, certaines ont abouti à une nouvelle affectation, d’autres non, sans justification particulière.

Le SNUipp-FSU est intervenu pour réclamer que les enseignants dont les affectations ont été modifiées hors mouvement (après nomination), soient considérés l’an prochain comme victimes de carte scolaire, dès que plus de 50 % de leur affectation a changé. La DSDEN a précisé qu’elle n’appliquerait cette règle que pour les nominations à titre définitif et si elles avaient bien eu lieu après mouvement.

Des postes fractionnés sont encore susceptibles d’être modifiés à la rentrée, selon les contraintes liées aux jours, aux horaires des écoles. La DSDEN affirme les en informer dès que possible.

De plus, la DSDEN a confirmé qu’aucun enseignant n’effectuerait plus de 24h de classe par semaine (Nous contacter si tel était le cas). Mais il était possible que certains enseignants nommés sur postes sécantés ne puissent effectuer la totalité de leur 24h, malgré les 4 jours et demi de classe. Ils seront de toute façon bien rémunérés à 100 % !

Les demandés de temps partiels ont été traitées, avec des propositions faites aux enseignants qui ont été soit acceptées, soit refusées. Mais à l’heure actuel, aucun recours officiel n’a été déposé pour contester les propositions faites par la DSDEN.

Tous les collègues victimes de carte scolaire ont reçu, pendant les vacances, un courrier leur demandant s’ils souhaitaient revenir sur leur poste en cas de réouverture de leur poste à la rentrée. Cette opération permet de gagner du temps en cas de réouverture dès le 2 septembre. Les courriers ne sont pas ciblés pour certains collègues, mais sont envoyés de manière générale à tous.

Cas des directions d’écoles pour ordre : selon le DASEN adjoint, il ne subsiste à l’heure actuelle qu’une direction à Lisieux à confirmer. Toutes les écoles ont ou auront un directeur ou une directrice pour la rentrée, certains adjoints faisant fonction pendant un temps transitoire.

2) INEAT / EXEAT

16 INEAT acceptés pour le Calvados, 10 EXEAT confirmés (certains sont en attente d’INEAT dans leur département d’accueil).

3) Questions diverses

Des questions relevant de situations particulières personnelles soulevées par des collègues ont été posées. Les réponses seront transmises aux intéressés.

Informations données par la DSDEN :
- Groupe de travail carte scolaire : mardi 1er septembre à 18h. Il reste une réserve de 6 postes pour les ouvertures de rentrée (ainsi que les éventuelles fermetures qui libéreraient aussi des postes).
- Groupe de travail : 3e phase d’ajustement : mercredi 2 septembre à 15h
- Simplification des tâches des directeurs : tableau de bord en ligne fourni aux directeurs dès le 11 septembre, avec des informations pré-remplies à compléter.

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